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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEMMA
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PAPILLOTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAPILLOTE
GEMMA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1559735
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2009
PAPILLOTE de GEMMA

Présentation de la marque PAPILLOTE

Déposée le 7 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GEMMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAPILLOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMMA domicilié(e) 48-50 rue Sainte Geneviève, 69006 LYON (dossier no 2155126) - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 501 407 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER Conseils en brevets d'invention SIRET 784 330 128 00017 domicilié(e) (dossier no 2155126) - France.

La marque PAPILLOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPILLOTE est expirée depuis le 7 novembre 2009.

GEMMA a également déposé les autres marques suivantes : PAPILLOTE , LE CACHE CACHE DE GEMMA , GEMMA , G GEMMA LA MODE CHEZ SOI , GEMMA , TENDANCE 5 , G GEMMA CACHE CACHE


GEMMA (Société Anonyme) - 48-50 rue Sainte Geneviève, 69006 LYON (dossier no 2155126) - France - SIREN 964501407


CABINET BOETTCHER Conseils en brevets d'invention SIRET 784 330 128 00017 - (dossier no 2155126) - France


Renouvellement sans limitation le 15 octobre 1999 n°2155126 - Publication au BOPI 1999-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 5 février 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°315113 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 21 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187742 - Publication au BOPI 1995-07-21

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